Tous les véhicules à moteur qui roulent sur la voie publique doivent porter une plaque d’immatriculation. Elle doit être fixée à l’avant et une autre à l’arrière. À l’exception de certains véhicules comme les motocyclettes, les tricycles et les quadricycles pour lesquels elle se trouve à l’arrière seulement.

L’importance de la plaque d’immatriculation

La plaque d’immatriculation est appelée également plaque minéralogique, sachant qu’au début la plaque était attribuée par le Service des Mines. Elle porte aussi l’appellation de plaque police à cause de la liaison avec le certificat d’immatriculation, la nouvelle appellation de la carte grise. À titre de rappel, le Système d’Immatriculation des Véhicules ou SIV a été mis en place en avril 2009.

La plaque d’immatriculation est composée d’une série alphanumérique comme suit : 2 lettres, 1 tiret, 3 chiffres, 1 tiret et 2 lettres. Avec cette plaque d’immatriculation, il est très facile d’identifier le département d’origine du propriétaire du véhicule. Le nouveau SIV mis en place le 15 avril 2009 permet de regrouper en un seul registre national tous les registres spécifiques par département.

Les plaques d’immatriculation sont utilisées pour deux raisons, à savoir :

• Pour identifier un véhicule, cette plaque suit le véhicule tout au long de sa vie,

• En cas de déménagement et est réglée par des règles spécifiques. Éventuellement, l’indication géographique de la plaque est indiquée en cas de changement de carte grise.

Identifier la puissance de sa voiture grâce à sa plaque d’immatriculation

La plaque d’immatriculation représente les informations lues sur la carte grise. En connaissant la plaque d’immatriculation, il est possible d’accéder aux informations, non seulement la puissance du véhicule, mais aussi les coordonnées du propriétaire et les autres données sur le véhicule : la date de première mise en circulation, la marque, le numéro de châssis, etc. C’est l’une des raisons pour lesquelles les plateformes spécialisées dans la traçabilité des véhicules d'occasion comme Autorigin l’utilisent comme base pour lancer les demandes de rapport d'historique.

Il ne faut pas confondre la puissance du moteur du véhicule et la puissance fiscale. La puissance du moteur est exprimée en Chevaux Vapeur (ch) et la puissance fiscale en Chevaux Fiscaux (CV). En tout cas. Ces deux types de puissance sont affichés sur la carte grise du véhicule.

• Les CV se trouve dans la case P.6, normalement au-dessus de la signature, c'est-à-dire au milieu des mentions J.1 et S.

• Le ch, ou Chevaux Vapeur, se trouve dans la case P.2, au droit au centre du certificat d’immatriculation.

La puissance fiscale

Spécifiquement pour les Chevaux Fiscaux, la connaissance de la puissance fiscale, qui représente une unité administrative, permet de calculer les différentes taxes véhicule, et ce depuis la mise en application de la carte grise. Elle permet de déterminer, par exemple, la :

• vignette automobile depuis 1956,

• taxe régionale Y.1 depuis 1978,

• taxe Y.3 depuis 2018 sur la pollution automobile.

Bref, les Chevaux Fiscaux sont nécessaires pour l’établissement des certificats d’immatriculation en France.

La puissance réelle maximale du moteur

Quant aux chevaux-vapeur, ils expriment la puissance réelle maximale du moteur. Cette puissance maximale est inscrite sur les notices techniques du véhicule. Le nombre de chevaux vapeur, autrement appelé nombre de chevaux DIN, peut être converti en kilowatt. À titre de rappel, un cheval vapeur équivaut à 0,736 kilowatt.