Que trouve-t-on sur un certificat d'immatriculation ?
Le certificat d'immatriculation, anciennement appelé « carte grise », est en quelque sorte l'équivalent de la carte d'identité chez l'homme. Lors de l'achat d'un véhicule d'occasion à un particulier, il est très important que vous vous fassiez remettre la carte grise du véhicule lors de la transaction. Ce document permet l'identification du véhicule.
Il se divise en plusieurs parties : des lettres (A, B, C, D, etc.) suivies possiblement de sous-parties (a1, a2, b1, etc.). Mais que trouve-t-on d'aussi important sur le certificat d'immatriculation ? Autorigin a sélectionné pour vous les mentions les plus importantes de ce document.
Informations sur le propriétaire
La partie « C » représente les informations permettant d'identifier le propriétaire du véhicule. Elles permettent de savoir si le véhicule appartient à un particulier ou à un professionnel, afin d'établir un rapport d'historique. Ces historiques, fournis par notre site, sont souvent utilisés dans les transactions de véhicules d'occasion entre particuliers.
Sur cette partie, sont inscrits : le nom et prénom du propriétaire, une mention précisant que cette personne est bien propriétaire du véhicule, le nom et prénom des possibles cotitulaires du véhicule, ainsi que l'adresse complète du propriétaire du véhicule.
Informations sur le véhicule
C'est grâce à ces données qu'il est possible d'établir un historique des véhicules. En haut du certificat d'immatriculation, sont inscrites la plaque d'immatriculation (Partie A) et la date de première mise en circulation du véhicule (Partie B). Mais d'autres informations importantes s'y ajoutent.
Partie D : la marque du véhicule, sa version, son Code National d'Identification du Type (CNIT) et sa dénomination commerciale (exemple : Captur, ou 208).
Partie E : le VIN, c'est-à-dire le numéro de série unique de la voiture, une information très importante.
Partie P : informations sur la puissance du véhicule, en y référant la cylindrée, le nombre de chevaux fiscaux, le type de carburant utilisé, ainsi que la puissance nette maximale.
Partie X : la date d'échéance du premier contrôle technique, mis à jour ensuite grâce à des vignettes posées sur le certificat.
Un document obligatoire sur la route
En plus d'être un certificat permettant d'identifier le véhicule et son propriétaire, il est obligatoire que vous l'ayez en votre possession lorsque vous prenez la route. En effet, lors d'un contrôle par les forces de l'ordre, ces derniers vous demanderont presque systématiquement ce document, en plus de votre permis de conduire et de la carte d'assurance du véhicule.
De même, il est également un élément indispensable à fournir lors de la vente d'un véhicule d'occasion.